Cessions

Cession De Droits D Auteur 2

Cession de droits d’auteur

(orienté vers le marché professionnel)

Besoin d'un cliché pour illustrer un site Internet, une brochure, une édition de carte postale, un livre ou tout autre support ...

Je peux vous céder une cession de droit d'auteur pour la plupart de mes clichés. Contact


Limitations

Toutes les images sont des œuvres d'art originales créées par l'artiste, tous les droits sont strictement réservés. L'acquisition d'une cession de droits d’auteur donne le droit d'utiliser ou d'exploiter l'image selon les termes de la cession.

Il est possible de faire des modifications mineures comme recadrer, ou recentrer l'image pour qu'elle s'adapte parfaitement à un projet, toutefois, il est interdit d'apporter toute modification qui serait de nature à porter atteinte à l'œuvre originale dans son intégrité (modification des formes, distorsions, découpage, changement des couleurs, ajout d'éléments etc...), à moins qu'une autorisation écrite soit obtenue au préalable auprès de l'artiste.

Rappel

Le support numérique ne change rien en matière d’utilisation de l’image. Au même titre que tous supports argentiques, la possession d’un fichier numérique n’entraîne pas l’autorisation de toutes exploitations.

Ceci est régie par le Code de la Propriété Intellectuelle.

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